Contactez-moi
Menu

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la Loi nº 2004-575 sur la confiance dans l'économie numérique...

...il est précisé aux utilisateurs du site internet my-graphicdesigner.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriété

Hébergeur

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Yann Monsieur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle...

...et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Il est formellement interdit

de copier, représenter, modifier, publier ou adapter tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, sauf autorisation écrite préalable de Yann Monsieur.

Toute exploitation non autorisée

du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

Yann Monsieur ne peut en aucun cas être tenu responsable...

...pour tous dommages causés par ou liés à l'utilisation des informations fournies sur le site, qu'il s'agisse de dommages directs ou indirects, de dommages consécutifs ou de dommages spéciaux.

Yann Monsieur décline toute responsabilité

des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site my-graphicdesigner.com et résultant d'un bug ou d'une incompatibilité.

Yann Monsieur s'engage

à sécuriser au mieux le site my-graphicdesigner.com cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Liens hypertextes & données personnelles

Car je n'ai pas besoin de tirer des statistiques des visiteurs de ce site...

...seules les données relatives aux demandes de contact sont enregistrées. Il n'existe qu'une copie de ces données, dans la boite mail liée à ce site. Aucune sauvegarde n'est effectuée en base de données.

Mais, conformément à la loi

78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite "informatique et libertés", vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à

my-graphicdesigner.com

contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers my-graphicdesigner.com